Mentions Légales, Statuts & Conformité Républicaine

Identification • Notice L-01

Identité Juridique & Organes Dirigeants

Comptabilité

Le présent site est édité par l'association déclarée PEÑA EL ADOUREÑO, régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, à but non lucratif et à gestion désintéressée.

Données d'Enregistrement

• Numéro RNA : W322002418

• Numéro SIREN : 893421800

• Date de déclaration : Préfecture du Gers

• Code APE/NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)

Gouvernance & Publication

• Directeur de la Publication : Yannis Djeniba (Président)

• Siège Social : Hôtel Solenca, Avenue Daniate, 32110 Nogaro

• Courriel : rimakhan58484@gmail.com

• Téléphone : +33 8 93 21 29 97

Photographie documentaire au format paysage montrant les textes juridiques et statuts associatifs

Figure 14.1 — Registre statutaire officiel de l'association conforme aux règles de la loi de 1901.

Participer activement à nos actions civiques

Statuts Déposés • Notice L-02

Extraits Analytiques des Statuts Associatifs

Notre Charte

Les articles suivants constituent l'ossature fondamentale de notre organisation :

Article 2 — Objet & Buts Statutaires

« L'association a pour objet exclusif de promouvoir, étudier et diffuser la culture et le patrimoine taurin, artistique et historique gascon ; d'organiser des séances de médiation pédagogique gratuites auprès de la jeunesse ; de sauvegarder les archives mémorielles locales et de favoriser les échanges culturels d'intérêt général. »

Article 14 — Dévolution des Biens en Cas de Dissolution

« En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues par les statuts, l'actif net subsistant sera dévolu conformément à la loi du 1er juillet 1901 à une ou plusieurs associations poursuivant des buts d'intérêt général analogues, sans qu'aucun sociétaire ne puisse réclamer une part quelconque du patrimoine associatif. »

Soumettre une candidature de bénévolat Soutenir notre cause • Mécénat